Cet article explique comment la TVA est appliquée aux commandes après le Brexit. Il couvre différents scénarios, notamment les entreprises britanniques qui vendent dans l'UE, les entreprises de l'UE qui vendent au Royaume-Uni, et les entreprises britanniques qui vendent au Royaume-Uni.

Depuis le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni ne fait plus partie du régime de TVA de l'UE, de l'Union douanière ou du marché unique. Cela signifie que tous les mouvements de marchandises entre le Royaume-Uni et l'UE sont considérés comme des importations ou des exportations.

Si ton entreprise est basée au Royaume-Uni et que tu vends des produits à des clients dans l'UE, tu es exempté de la TVA britannique. Cependant, les commandes produites localement dans l'UE sont considérées comme des ventes domestiques et sont soumises à la TVA locale.

Dans certains pays de l'UE, des réglementations d'autoliquidation étendues peuvent s'appliquer, ce qui pourrait entraîner un taux de TVA de 0 % si tu disposes d'un numéro de TVA européen valide dans ce pays.

Les commandes expédiées depuis un pays de l'UE vers le Royaume-Uni sont traitées comme des exportations. Une procédure d'autoliquidation réduira les frais de TVA à 0 % sur ta facture. Les clients doivent fournir un numéro de TVA valide pour que la procédure d'autoliquidation s'applique.

Le Brexit n'affecte pas les entreprises basées au Royaume-Uni qui vendent à des clients britanniques. Tous les achats seront traités comme des ventes nationales avec une collecte de TVA de 20 %.

Pour plus d'informations, consulte les ressources ci-dessous ou demande conseil à un professionnel de la fiscalité.