Cet article explique comment la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) s'applique à tes commandes Gelato au sein de l'Union européenne (UE). Garde à l'esprit que Gelato n'est pas un conseiller financier ou fiscal, et tu devrais toujours consulter ton comptable pour des questions spécifiques concernant la TVA.

Le guichet unique à l'importation (IOSS) simplifie la façon dont les places de marché en ligne comme Etsy gèrent la TVA pour les clients de l'UE. Lorsque tu connectes ta boutique à Gelato, ton numéro IOSS est automatiquement ajouté à tes commandes Gelato, ce qui simplifie le processus de TVA.

Pour Etsy, ton numéro IOSS est automatiquement ajouté aux commandes, tu n'as donc pas besoin de l'ajouter manuellement. Tu peux trouver ton numéro IOSS de place de marché dans les paramètres de ta boutique Gelato.

Avec un réseau de plus de 140 Partenaires d'impression dans 32 pays, Gelato propose une production et une expédition locales pour plus de 85 % des commandes. Cela signifie que nous produisons et expédions depuis le même pays où ton produit est livré, minimisant ainsi l'impact des nouvelles règles de TVA de l'UE sur tes commandes.

Tu peux en savoir plus sur nos capacités étendues de production et d'expédition en visitant les liens suivants :

Les nouvelles réglementations IOSS/OSS, en vigueur depuis juillet 2021, exigent que les vendeurs en ligne collectent la TVA en fonction du taux du pays de destination. Voici comment cela affecte tes commandes Gelato :

Si ta commande est imprimée et livrée dans le même pays de l'UE, les nouvelles règles de TVA ne t'impactent pas, toi ou Gelato. Pour plus d'informations sur les frais de TVA pour ces transactions domestiques au sein de l'UE, consulte cet article.

Si ta commande est produite dans un pays de l'UE et expédiée vers un autre, et que tu n'as pas de numéro de TVA européen valide, Gelato collectera la TVA en fonction du taux du pays de destination. Cet article fournit des informations supplémentaires sur les frais de TVA pour les transactions transfrontalières au sein de l'UE.

Pour les commandes imprimées en dehors de l'UE mais livrées dans un pays de l'UE, et si tu ne possèdes pas de numéro de TVA européen valide, Gelato collectera la TVA au taux du pays de destination. Cela signifie que nous n'appliquerons plus un taux de TVA de 0 % pour les ventes à l'exportation vers des clients non professionnels, garantissant ainsi la conformité avec la législation mise à jour. Plus de détails sur ces transactions transfrontalières peuvent être trouvés ici.

Si ta commande est produite en dehors du pays où tu es enregistré pour la TVA, et que tu as un numéro de TVA UE valide, un taux de TVA de 0 % s'appliquera.

Pour une compréhension complète des nouvelles réglementations en matière de TVA, consulte les ressources suivantes :