De nombreux marchands opérant dans un modèle d'entreprise Print-on-Demand (POD) ont souvent l'impression d'être taxés deux fois lorsque la TVA apparaît à la fois lors du traitement des commandes et sur leur Storefront. Cet article explique pourquoi cela se produit et clarifie qu'il ne s'agit pas d'une double taxation réelle, mais plutôt de la façon dont la TVA est structurée dans une chaîne d'approvisionnement.
Qui est impliqué dans le processus de TVA ?
Commerçant : Toi, le propriétaire d'entreprise, qui achète des produits chez Gelato et les vend à des clients.
Fournisseur : Le prestataire d'impression à la demande (par exemple, Gelato) qui traite les commandes du marchand.
Client final : La personne qui achète le produit final dans la boutique en ligne du commerçant.
Pourquoi la TVA apparaît-elle deux fois ?
Dans une configuration POD classique, la TVA est appliquée à deux étapes différentes :
Quand tu achètes auprès de ton fournisseur POD
Lorsque tu achètes un produit auprès de ton fournisseur POD (par exemple, Gelato), le fournisseur peut être tenu de facturer la TVA sur la vente, en fonction de la localisation de ton entreprise et de ton statut fiscal.
Cette TVA est appelée TVA déductible, que les entreprises assujetties à la TVA peuvent souvent récupérer ou déduire par la suite.
Quand tu vends à ton client final
Lorsque tu vends des produits sur ton Storefront (par exemple, Shopify, Etsy), tu peux être dans l'obligation de facturer la TVA au client final en fonction de sa localisation, de tes obligations fiscales et du seuil de vente de TVA dans ce pays.
C'est ce qu'on appelle la TVA collectée, que tu collectes et reverses aux autorités fiscales.
Exemple de flux de TVA dans une transaction Gelato
Supposons que le taux de TVA est de 20 % :
Étape 1 : le marchand achète auprès de Gelato
Coût du produit de base : 10 EUR
TVA en amont (20 %) : 2 EUR
Total payé par le marchand : 12 EUR
Étape 2 : le marchand vend au client final
Prix de vente : 20 EUR
TVA de sortie (20 %) : 4 EUR
Total facturé au client : 24 EUR
Étape 3 : Versement de la TVA
TVA collectée auprès du client : 4 EUR
Moins la TVA déductible payée au fournisseur : 2 EUR
TVA reversée à l'administration fiscale : 2 EUR
Pourquoi ce n'est pas une double imposition
La TVA est une taxe sur la consommation collectée à différentes étapes, mais qui est finalement supportée par le client final. Les commerçants enregistrés à la TVA peuvent compenser la TVA qu'ils paient sur leurs achats (TVA déductible) avec la TVA qu'ils collectent auprès de leurs clients (TVA collectée), ce qui garantit que la TVA n'est reversée que sur la valeur ajoutée à chaque étape.
Traitement de la TVA pour les marchands enregistrés à la TVA vs. non enregistrés à la TVA
Les commerçants enregistrés à la TVA ne perdent pas d'argent sur la TVA ; ils la collectent simplement et la reversent après avoir déduit la TVA qu'ils ont déjà payée sur leurs achats professionnels.
Les marchands non enregistrés à la TVA ne peuvent généralement pas récupérer la TVA, ce qui représente donc un coût supplémentaire pour eux. Cependant, dans certaines situations, comme si tes ventes sont en dessous du seuil d'enregistrement, tu peux être éligible pour demander un remboursement. Nous te conseillons vivement de consulter ton conseiller fiscal pour déterminer ce qui s'applique dans ton cas.
Points à considérer pour les marchands non enregistrés à la TVA
Si tu n'es pas enregistré à la TVA, tu ne peux généralement pas récupérer la TVA. Cela signifie que la TVA facturée par ton fournisseur représente un coût supplémentaire pour ton entreprise.
Tu pourrais quand même devoir facturer la TVA à tes clients en fonction de ta réglementation fiscale locale.
Points clés à retenir
La TVA apparaît deux fois, mais il ne s'agit pas d'une double imposition ; elle suit un flux structuré où les entreprises enregistrées peuvent déduire la TVA en amont.
Les marchands non enregistrés à la TVA doivent intégrer la TVA dans leurs prix pour garantir leur rentabilité.
Comprendre le flux de TVA aide les entreprises à rester conformes et à optimiser la gestion fiscale.
Si tu as des questions sur la façon dont la TVA est calculée sur ton Storefront ou ta plateforme e-commerce, nous te recommandons de contacter leurs équipes d'assistance pour plus de détails, car leurs paramètres fiscaux peuvent influencer ce qui est affiché sur les factures.
Pour plus de détails, consulte notre guide Débuter avec les taxes ou demande conseil à un professionnel de la fiscalité pour garantir la conformité avec ta réglementation locale.